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conseil régional paca subvention
Associations dossier de demande de subvention d'exploitation.'
Nouvelle génération de TER: REGIO2N et REGIOLIS. Votre calculateur d'itinéraire' PACA MOBILITE. Une gamme de tarifs pour tous. Un territoire à découvrir toute l'année.' Les grands projets d'infrastructures' de transport. Vivre ensemble, une priorité de la Région. Europe et Méditerranée. Mobilité internationale des jeunes. Accueil Vivre ensemble Subventions régionales Généralités. Vivre ensemble, une priorité de la Région. Fiche 0: Des subventions régionales pour vos projets. Fiche 1: Le règlement financier régional: le document de référence. Fiche 2: Les étapes dune demande de subvention.
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Fiche 0: Des subventions régionales pour vos projets.
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Fiche 5: La subvention pour action spécifique de fonctionnement.
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Subventions aux associations.
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Fiche 2: Les étapes dune demande de subvention.
Ce mode de transmission vous permet de déposer en ligne une demande de subvention, mais aussi les pièces nécessaires à linstruction du dossier. Il permet également de faire un 1er contrôle de complétude administrative. En effet, si toutes les pièces nécessaires à linstruction ne sont pas déposées, lenvoi de la demande sera bloqué. En choisissant ce mode de transmission, votre dossier étant ainsi complet sera plus rapidement instruit par les services régionaux. Si vous choisissez ce mode de transmission, inutile denvoyer un dossier papier. En cas de difficultés exceptionnelles, il peut être déposé à laccueil de lHôtel de Région ou adressé par courrier à.: Monsieur le Président du Conseil régional Provence-Alpes-Côte dAzur.
Généralités.
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Fiche 4: La subvention dinvestissement.
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Associations dossier de demande de subvention pour action spécifique.
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